TVA - Régime des livraison et des prestations de services - Cas CETEAU
1. Enoncé
2. Travail à faire
3. Document
4. Annexes
5. Correction
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« TVA - Régime des livraison et des prestations de services - Cas CETEAU »

Cette ressource propose une situation simple destinée à la formation des étudiants préparant le Diplôme Universitaire de Technologie dans un Département « Gestion des Entreprises et des Administrations » - Semestre 3 - Option Finance Comptabilité ou autres formations comptables supérieures.

Objectifs :

  • Aborder les modalités d’évaluation de la Taxe sur la valeur Ajoutée, 
  • Analyser une situation simple,
  • Enregistrer les écritures relatives à la déclaration de TVA,
  • Présenter la déclaration de TVA,
  • Contrôler les résultats obtenus.

Période de formation :

  • A l’issue des cours et TD des  semestres 1, 2, 3 selon le PPN du DUT GEA et autres formations comptables supérieures.
  • Pré requis des modules :
    • 711 Introduction à la Gestion Comptable
    • 712 Enregistrements Comptables des Activités Courantes
    • 713 Environnement Fiscal Français
    • 721 Travaux Comptables de Fin d’Exercice
    • 722 Fiscalité des Personnes Physiques
    • 631 Droit du Travail
    • 731 Fiscalité des Personnes Morales
    • 732 FC - Comptabilité Approfondie

Modalités de réalisation :

  • Travail en autonomie de chaque étudiant,
  • Accès aux ressources nécessaires sur IUT en LIGNE.net,
  • Assistance de l’intervenant avec vidéo projection.

Durées indicative du TD :

  • 2 à 3 heures environ en fonction du niveau d’autonomie et de performance de l’étudiant.

Equipements nécessaires :

  • Machines à calculer,
  • Poste informatique avec logiciel tableur (facultatif),
  • Connexion internet,
  • Plan de comptes.
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