Objectifs :
Les traitements comptables relatifs à la participation des salariés aux résultats selon les principales affectations possibles.
Pré-requis : Cours et TD sur l’enregistrement des opérations courantes.
Matériel nécessaire :
- Pan de comptes,
- Tableur Excel,
- Sujet sur document ou à l’écran,
- Tableaux vides (documents ou tableaux Excel).
Possibilités d’utilisation :
- Sujet du TD au format Word,
- Tableaux au format Excel,
- Utilisation ou non des tableaux fournis au format Excel,
- Sujet possible pour un contrôle.
Corrigé : Disponible (fichier Excel).
Déroulement :
1°) Comptabilisation de la participation.
2°) Comptabilisation du virement de la participation au compte « résultat ».
3°) Comptabilisation de la constitution de la réserve spéciale de participation.
4°) a) Comptabilisation de l’attribution d’actions de la société par incorporation au capital de la
réserve spéciale de participation.
b) Comptabilisation de l’attribution d’actions rachetées en bourse par la société.
c) Comptabilisation de la création d’un fonds de participation.
d) Comptabilisation du versement des fonds sur un plan d’épargne d’entreprise.
e) Comptabilisation de l’achat d’actions de SICAV pour un montant équivalent à la participation puis attribution aux salariés.
f) Comptabilisation de la création d’un fonds de participation avec indisponibilité pendant 8 ans, en cas d’absence d’accord.
5) Comptabilisation du déblocage des droits acquis.
Durée : Environ 1 heure selon les supports utilisés et niveau d’autonomie de l’étudiant.
