« Les subventions d'investissement - Cas ANJAR »

Objectifs : Les traitements comptables relatifs aux subventions d’investissements :

• Affectation de la subvention sur un bien non amortissable et sur un bien amortissable,
• Acquisition des immobilisations,
• Calcul d’amortissements,
• Evaluation des quotes-parts à virer au résultat,
• Régularisations de cession d’un bien amortissable subventionné,
• Qualification fiscale du résultat de cession.

Pré-requis : Cours et TD sur l’enregistrement des opérations courantes.

Matériel nécessaire :

• Pan de comptes,

• Tableur Excel,
• Sujet sur document ou à l’écran,
• Tableaux vides (documents ou tableaux Excel).

Possibilités d’utilisation :

• Sujet du TD au format Word,
• Tableaux au format Excel,
• Utilisation ou non des tableaux fournis au format Excel,
• Sujet possible pour un contrôle.

Corrigé : Disponible (fichier Excel).

Déroulement :

1°) Répartition la subvention entre plu biens acquis et subventionnés ?
2°) Evaluer le montant de subvention affecté à chaque élément.
3°) Préciser les modalités de virement des subventions aux résultats.
4°) Enregistrer toutes les écritures de l’exercice N.
5°) Régulariser l’opération de cession d’un bien amortissable subventionné.
6°) Evaluer et qualifier le résultat de cession.

Durée :

Environ 1 heure selon les supports utilisés et niveau d’autonomie de l’étudiant.