Intégration d'une démarche développement durable par différents acteurs
Chapitre 1. La prise en considération du développement durable
Chapitre 2. L'intégration de la démarche DD par les entreprises
Chapitre 3. L'intégration de la démarche DD par les citoyens
Chapitre 4. L'intégration de la démarche DD par les acteurs publics
Chapitre 5. La responsabilité pour dommage écologique
Chapitre 6. EXERCICE de synthèse du Module
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Table des matières

 

  Chapitre 1. La prise en considération du développement durable
1.1. La notion de développement durable
1.2. Les données historiques
1.3. Les fondements de la prise en compte du DD
1.4. Les stratégies de mise en oeuvre du DD
  Chapitre 2. L'intégration de la démarche DD par les entreprises
2.1. Introduction : la Responsabilité Sociétale de l'Entreprise
2.2. Les normes ISO et le développement durable
2.3. Le management environnemental (ISO 14000)
    2.3.1. Mettre en oeuvre une démarche qualité
    2.3.2. La notion de Système de Management Environnemental (SME)
    2.3.3. Les objectifs d'ISO 14001
    2.3.4. Une nouvelle norme pour les PME (ISO 14005)
    2.3.5. Utilité des normes ISO ?
2.4. La responsabilité sociétale (ISO 26000)
    2.4.1. Les objectifs de l'ISO 26000
    2.4.2. Les engagements de l'ISO 26000
    2.4.3. Pourquoi la responsabilité sociétale est-elle importante ?
    2.4.4. SOURCES : dossiers sur l'ISO 26000
    2.4.5. EXERCICE d'application
2.5. L'écolabel
2.6. Le code international en matière de publicité
2.7. La certification AFNOR : norme NF Environnement
2.8. Les appellations « agriculture biologique »
2.9. L'agriculture « raisonnée »
2.10. EXERCICE D'APPLICATION
  Chapitre 3. L'intégration de la démarche DD par les citoyens
3.1. Introduction
3.2. L'information du citoyen par des enquêtes d'incidences
3.3. L'information des risques technologiques
3.4. La mobilisation des citoyens par des associations
3.5. Les consommateurs, acteurs de leur consommation
    3.5.1. Exemples de 2 démarches associatives
    3.5.2. Exemples de 3 démarches individuelles des citoyens
3.6. EXERCICE d'application
  Chapitre 4. L'intégration de la démarche DD par les acteurs publics
4.1. L'Etat est le garant de l'Intérêt Général
4.2. Les services déconcentrés
4.3. Les établissements publics (sous tutelle du Ministère)
    4.3.1. Les établissements publics sous la tutelle exclusive du ministère
    4.3.2. Les établissements publics sous cotutelle principale du ministère
    4.3.3. Les établissements publics sous cotutelle
4.4. Les collectivités territoriales
    4.4.1. Les Régions
    4.4.2. Les Départements
    4.4.3. Les Communes
    4.4.4. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
    4.4.5. Les pays
    4.4.6. Les éco pôles et les éco métropoles
    4.4.7. Les éco-quartiers
4.5. EXERCICE d'application
  Chapitre 5. La responsabilité pour dommage écologique
  Chapitre 6. EXERCICE de synthèse du Module
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