Copyright : droits et obligations des utilisateurs

- L'auteur ne renonce pas à sa qualité d'auteur et aux droits moraux qui s'y rapportent du fait de la publication de son document.

- Les utilisateurs sont autorisés à faire un usage personnel ou collectif de la ressource, notamment dans les activités d'enseignement, de formation ou de loisirs, à condition que cette ressource ne fasse pas l'objet d'une vente - en tout état de cause, une copie ne peut être facturée à un montant supérieur à celui de son support (typiquement le prix des photocopies ou d'un disque vierge).

- L'utilisateur doit maintenir le nom de l'auteur "Michel Piou" et la référence à "IUTenligne".